Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMI
Coopérative Laitière Agricole du Nord des Ardennes

Numéro de dépôt :
963240
Date de dépôt :
26/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMI

Déposée le 26 juillet 1976 par Coopérative Laitière Agricole du Nord des Ardennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Laitière Agricole du Nord des Ardennes domicilié(e) (soc. coopérative), 16, route Nationale, Dom-le-Mesnil, Flize (Ardennes). - France.

La marque DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMI est expirée depuis le 26 juillet 1986.

Coopérative Laitière Agricole du Nord des Ardennes a également déposé les autres marques suivantes : DOMI


Coopérative Laitière Agricole du Nord des Ardennes - (soc. coopérative), 16, route Nationale, Dom-le-Mesnil, Flize (Ardennes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.